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Mentions légales

par | Oct 21, 2019

  1.  1.Présentation du site

     

    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.audrey-brun.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

     

    Propriétaire du site & Directrice des publications:

     

    Audrey BRUN micro entreprise en cours d’immatriculation et Audrey BRUN est en cours de formation praticienne en naturopathie et réflexologue.

     

    Conseiller en élixirs floraux et de cristaux

    Conseiller en micro-nutrition

    Conseiller en nutrition

    Conseiller en Aromathérapie avec formation spécifique enfants et femmes enceintes

    Conseiller en phytothérapie

    Coach certifiée de l’Institut des Neurosciences Appliquées.

     

    Audrey BRUN

    06 98 53 59 00

    contact@audrey-brun.fr

     

    Hébergeur

    O2switch – SARL au capital de 100 000€ immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 510 909 80700024

     

    Conception

    Agence KVI

     

     

    Mise en garde

     

    Les articles et publications ne peuvent être considéré comme des conseils médicaux personnalisés. Audrey Brun n’est pas un fournisseur de soins médicaux. Le site a un but informatif et communicatif. Dans le cas d’une maladie déclarée, nous vous recommandons de consulter un professionnel de santé.

     

    En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’avis de désengagement de responsabilité et vous consentez à ses modalités. Si vous n’y consentez pas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site.

     

    Audrey BRUN et ses collaborateurs s’interdisent formellement d’entrer dans une relation de médecin de santé vis-à-vis de malades avec ses lecteurs.

     

     

    2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

     

    L’utilisation du site www.audrey-brun.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.audrey-brun.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

     

    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Audrey BRUN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

     

    Le site www.audrey-brun.fr est mis à jour régulièrement par Audrey BRUN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

     

    3. Description des services fournis.

     

    Le site www.audrey-brun.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

     

    Aucune des informations, contenus et produits mentionnés dans nos articles et publications ne sont destinés à diagnostiquer, traiter, atténuer ou guérir une maladie. Aucun traitement ne devrait être entrepris en se fondant uniquement sur le contenu du site.

     

    L’organisateur des contenus ne garantit pas l’exactitude des informations médicales et paramédicales communiquées par les intervenants aux internautes qui restent tenus de consulter un médecin ou tout professionnel de santé dûment homologué auprès des autorités sanitaires pour toute question relative à leur santé et leur bien-être.

     

    Si les contributeurs ou intervenants sont des professionnels du domaine paramédical, en aucun cas ils ne pratiquent la médecine, ni aucune autre profession thérapeutique, et s’interdisent formellement d’entrer dans une relation de praticien de santé vis-à-vis des internautes.

     

    Audrey BRUN s’efforce de fournir sur le site www.audrey-brun.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

     

    Toutes les informations indiquées sur le site www.audrey-brun.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.audrey-brun.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

    www.audrey-brun.fr propose des articles, vidéos, ainsi que de l’actualité sur le bien-être, un retour en santé, de manière holistique dans un but purement informatif.

     

    Selon les articles 10 de la Convention européenne des droits de l’Homme du 4 novembre 1950 et 11 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne de 2000:

    « Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontières… »

    Seul votre médecin généraliste ou spécialiste est habilité à l’établissement d’un diagnostic médical et à l’établissement du traitement adapté qui en découle.

     

    Audrey BRUN et ses rédacteurs bénévoles ne proposent sur ce site que des conseils généraux d’hygiène de vie, et ce, dans un but de simple vulgarisation.

     

    L’utilisation des informations fournies sur ce site s’effectue sous la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur au même titre que l’utilisation qu’il pourrait faire à partir de livres ou revues.

     

    Et en aucun cas, Audrey BRUN ne pourra être rendue responsable de cette utilisation, ainsi que d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions pouvant exister sur le site. Les conseils prodigués sur ce site ont pour but de donner les meilleures conditions à chacun pour favoriser les bonnes conditions propices à l’émergence d’un état de santé optimal.

     

    4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

     

    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

     

    5. Droit d’accès et propriété intellectuelle :

     

    Le site internet www.audrey-brun.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et industrielle.

     

    Le site et ses éléments (noms de domaine, marques, structure générale, textes, graphiques, images, bases de données, arborescence, logos, charte graphique) sont la propriété de Audrey BRUN, selon le droit en vigueur en France.

     

    Il est interdit d’utiliser, reproduire, distribuer, afficher ou créer des œuvres dérivées basées sur les œuvres qui apparaissent sur ce site web www.audrey-brun.fr sans autorisation, sous peine de sanction.

    Les Œuvres sont protégées par copyright, par des droits d’auteurs et par d’autres droits de propriété intellectuelle.

     

    Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

     

    6. Contributeurs

     

    Audrey BRUN se donne le droit de faire intervenir des contributeurs en tant que partenaires de « mieux être ». Les contributeurs sont libres de témoigner, de créer et contribuer sur le site, dans un but d’informer. Chaque contributeur est l’unique responsable de son expression. Audrey BRUN se décharge de toute responsabilité les concernant.

     

     

     

    Les contributeurs sont libres de témoigner, de créer et contribuer sur le site, dans un but commercial, ou non après validation auprès de Audrey BRUN. Chaque contributeur est l’unique responsable de son expression.

     

    7. Affiliation

     

    www.audrey-brun.fr peut vous proposer certains produits d’affiliation dans les articles, pages ou sidebars. Ces produits permettent de générer des revenus supplémentaires pour la gestion de ce site, le fait de cliquer sur ces liens ne vous pénalise pas et ne présente aucun surcoût.

     

    Le principe de l’affiliation : L’affiliation est un partenariat entre un éditeur de site et un site commercial cherchant à développer ses ventes en ligne ou capter un nombre de demandes de devis plus important. Le site commercial, alors nommé « affileur » propose un programme d’affiliation au site souhaitant revendre son trafic, alors nommé « affilié ».

     8. Commentaires

     

    Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales. Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois.

     

     

    9. Limitations de responsabilité

     

    Audrey BRUN ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.audrey-brun.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

     

    Audrey BRUN ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.audrey-brun.fr.

     

    Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Audrey BRUN se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Audrey BRUN se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

     

     

    10. Gestion des données personnelles.

     

     

     

     

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

     

    A l’occasion de l’utilisation du site www.audrey-brun.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.audrey-coach-naturopathe.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

     

    En tout état de cause Audrey BRUN ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.audrey-brun.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.audrey-coach-naturopathe.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

     

    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

     

    Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.audrey-brun.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

     

    Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

     

    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

     

    11. Liens hypertextes et cookies.

     

     

    Le site www.audrey-brun.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Audrey BRUN. Cependant, Audrey BRUN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

     

    La navigation sur le site www.audrey-brun.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

     

    Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

     

     

     

     

     

    Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

     

    Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

     

    Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

     

    Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

     

    12. Droit applicable et attribution de juridiction.

     

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.audrey-coach-naturopathe.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy.

     

     

    13. Les principales lois concernées.

     

    Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

     

Certifications (en cours de création)

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